Vaccins

Vaccins

Les vaccins sont des médicaments injectables qui jouent un rôle essentiel dans la prévention et la protection contre de nombreuses maladies infectieuses. Il existe plusieurs catégories de vaccins :
-    Vaccins qui sont obligatoires (diphtérie – tétanos – poliomyélite),
-    Vaccins  qui sont simplement recommandés (par exemple : BCG, coqueluche, méningite…).
Chaque année, les autorités établissent un calendrier vaccinal qui détermine les vaccinations applicables en France.
La grande majorité des vaccins recommandés sont remboursés par l’ assurance maladie au taux de 65 %. Certains sont remboursés à 100 % pour des catégories ciblées (grippe, rougeole-oreillons-rubéole).

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Transport sanitaire

Transport sanitaire

Plusieurs types de transports peuvent être prescrits par un médecin en fonction de l’état de santé et du degré d’autonomie du patient.
Il peut s’agir d’une ambulance, d’un véhicule sanitaire léger (VSL), mais aussi d’un taxi conventionné avec l’ assurance maladie, des transports en commun…
Les frais de transport sont remboursés à 65 % du tarif de l’assurance maladie. Ils sont calculés sur la base de la distance entre le lieu où la personne à transporter se situe et la structure de soins (hôpital, clinique, cabinet médical, etc…) pouvant donner les soins appropriés la plus proche.
Les transports en série programmés, ou sur une longue distance, ou encore par avion ou bateau doivent en général avoir été préalablement autorisés (entente préalable) par la sécurité sociale ou assurance maladie pour pouvoir être pris en charge.

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Tiers payant ou dispense d’avance des frais

Tiers payant ou dispense d’avance des frais

Système de paiement qui évite à l’assuré de faire l’avance des frais auprès des prestataires de soins de santé. Ces derniers sont payés directement par les régimes obligatoires ou assurance maladie et/ou complémentaire santé pour les soins ou produits qu’ils vous ont délivrés.

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Ticket modérateur

Ticket modérateur

C’est la différence entre la base de remboursement et le montant remboursé par l’ assurance maladie (avant application sur celui-ci de la participation forfaitaire d’un euro ou d’une franchise).
Le montant du ticket modérateur varie selon les actes ou traitements, la nature du risque concerné (maladie, maternité, accident du travail…), ou selon que l’assuré est atteint d’une affection de longue durée (ALD)…
Le ticket modérateur est généralement pris en charge par l’ assurance maladie complémentaire santé.
La participation forfaitaire d’un euro, les franchises et des dépassements d’honoraires s’ajoutent éventuellement au ticket modérateur, l’ensemble de ces frais constituant le reste à charge.

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Taux de remboursement de la sécurité sociale

Taux de remboursement de la sécurité sociale

Taux appliqué par la Sécurité sociale ou assurance maladie ou régime obligatoire sur la base de remboursement pour déterminer le montant de son remboursement. Celui-ci peut être, le cas échéant, minoré de la franchise ou de la participation forfaitaire, pour aboutir au montant effectivement versé à l’assuré par l’assurance maladie obligatoire.
La base de remboursement peut ne pas correspondre au prix réel de la prestation ou du produit.
Le taux de remboursement varie selon la prestation ou le produit. Il est par exemple, de :
-    70 % de la base de remboursement pour les actes médicaux,
-    60 % de la base de remboursement pour les actes paramédicaux,
-    65 % de la base de remboursement pour l’appareillage,
-    100 %, 65 %, 35 % ou 15 % pour les médicaments.
Le taux de remboursement peut aussi varier en fonction du statut de l’assuré (par exemple 100% en cas de maternité ou d’affection de longue durée) ou encore du respect par le patient des règles du parcours de soins coordonnés (remboursement minoré des consultations et actes « hors parcours »).

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Surcomplémentaire santé

Surcomplémentaire santé

Couverture supplémentaire destinée à compléter les garanties d’une première assurance maladie complémentaire sur certains postes de soins santé.

Soins de ville ou soins ambulatoires

Soins de ville ou soins ambulatoires ou soins externes ou médecine de ville ou médecine ambulatoire ou médecine de premier niveau ou soins primaires ou frais ou soins médicaux courants

Ensemble des prestations de soins dispensées par des professionnels de santé en dehors des cas d’hospitalisation ou d’hébergement dans des établissements de santé ou médico-sociaux.
Il s’agit par exemple des consultations en cabinet libéral ou en centre de santé, examens en laboratoire de biologie, actes de radiologie en cabinet, soins dentaires…
Les consultations dispensées à l’hôpital ou clinique en dehors des situations d’hospitalisation (également appelées consultations en « soins externes ») sont généralement considérées comme des soins de ville.

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Soins dentaires

Soins dentaires

Ensemble des actes du chirurgien dentiste qui contribuent à la prévention et aux premiers soins à apporter en cas de problème dentaire : il s’agit des consultations, des soins conservateurs tels que le détartrage ou le traitement d’une carie, mais aussi des soins chirurgicaux essentiels.
Le chirurgien dentiste a l’obligation de respecter les tarifs fixés par l’assurance maladie pour ces soins, pour lesquels il ne peut donc pas pratiquer de dépassements (à la différence des prothèses dentaires).

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Secteur 1 / Secteur 2

Secteur 1 / Secteur 2

Les tarifs pratiqués par les médecins conventionnés avec l’assurance maladie obligatoire et la base de remboursement de cette dernière varient en fonction de la discipline du médecin (généraliste ou spécialiste) et de son secteur d’exercice (secteur 1 ou secteur 2).
Le médecin conventionné de secteur 1 applique le tarif fixé par la convention nationale conclue entre l’assurance maladie obligatoire et les représentants syndicaux de la profession (tarif opposable).
Les dépassements d’honoraires ne sont autorisés qu’en cas de demande particulière du patient, comme par exemple, une consultation en dehors des heures habituelles d’ouverture du cabinet du médecin.

Le médecin conventionné de secteur 2 pratique des honoraires libres. Il est autorisé à facturer des dépassements d’honoraires avec « tact et mesure ».

Les professionnels de santé ont l’obligation d’afficher « de manière lisible et visible dans leur salle d’attente » leur secteur d’activité, leurs honoraires et le montant d’au moins cinq prestations les plus couramment pratiquées.
Les médecins de secteur 2 doivent « donner préalablement toutes les informations sur les honoraires qu’ils comptent pratiquer ».
Dans tous les cas, les dépassements d’honoraires ne sont pas remboursés par l’assurance maladie, mais peuvent être pris en charge par la complémentaire santé.
Sauf cas particuliers, les professionnels de santé ont l’interdiction de pratiquer des dépassements d’honoraires aux bénéficiaires de la couverture maladie universelle complémentaire et de l’aide médicale d’Etat.

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